Resmises de le Gouvernement |
ll y a de fortes chances que votre maison gaspille de l'énergie. Beaucoup d'énergie et donc beaucoup d'argent. Le Programme d'économie d'énergie domiciliaire vous aidera à payer la Vérification énergétique domiciliaire qui servira à identifier les pertes d'énergie ainsi que les rénovations possibles afin de réduire vos factures d'énergie. Remplacez votre appareil de chauffage énergivore, améliorez l'isolement, changez les portes et fenêtres qui laissent entrer des courants d'air et effectuez les autres rénovations suggérées dans votre rapport. Vous pourriez bénéficier d'une remise gouvernementale maximale de 10 000 $ des gouvernements de l'Ontario et du Canada.
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L'initiative écoÉNERGIE Rénovation offre des subventions fédérales aux propriétaires d'habitations et des incitatifs financiers aux petites et moyennes organisations, aux industries et aux institutions publiques afin de les encourager à investir dans des améliorations éconergétiques et écologiques.
En plus des subventions offertes sous écoÉNERGIE Rénovation – Maisons, certaines entités provinciales et municipales offrent des subventions et des incitatifs aux propriétaires pour leurs rénovations énergétiques.
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Le crédit d’impôt pour la rénovation domiciliaire
Date limite: Dimanche 31 Janvier 2010
Le crédit d’impôt pour la rénovation domiciliaire (CIRD) est basé sur les dépenses admissibles pour des travaux exécutés ou biens acquis après le 27 Janvier 2009, et avant le 1er Février 2010. Pour savoir comment réclamer votre crédit CIRD et pour trouver la documentation explicative, cliquez ci-dessous pour plus de renseignements
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Programme de tarifs de rachat garantis
La loi sur l'énergie verte de l'Ontario, 2009 (LEV) a été introduite auprès du Parlement Ontarien le 23 Février 2009. Cette loi comprend un programme visant la production d'énergie à partir de sources renouvelables intitulé "Programme de tarifs de rachat garantis" , conçu pour encourager le developpement d'un approvisionnement énergétique provenant de sources renouvelables.
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Exemption de la taxe de vente au détail sur les appareils ménagers et appareils d'éclairage ENERGY STAR®
La date de clôture de ce programme est le 1er Septembre 2009. Cliquez sur le lien ci-dessous pour de plus amples détails.
L'exemption accordée au point de vente s'applique à certains appareils ménagers et appareils d'éclairage classés ENERGY STAR® par l'Office de l'efficacité énergétique, Ressources naturelles Canada, lors de l'achat. Ces produits doivent respecter ou surpasser certaines caractéristiques techniques servant à assurer qu'ils figurent parmi les produits les plus éconergétiques sur le marché.
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Programme de remise sur les systèmes d'énergie solaire
Les travaux de rénovation peuvent aussi réduire la consommation d’énergie et le coût à long terme d’une habitation pour un propriétaire.
Afin de redonner un élan nécessaire à l’économie grâce à un allégement fiscal d’environ 3 milliards de dollars et d’encourager l’investissement dans le logement au Canada, le budget fédéral de 2009 propose de mettre en place un crédit d’impôt pour la rénovation domiciliaire (CIRD) temporaire.
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Véhicules fonctionnant avec des carburants de remplacement
Quiconque achète ou loue un véhicule, neuf ou d'occasion, immatriculé en vertu du Code de la route (par ex. automobile, camion et fourgonnette) peut avoir droit à une remise de la taxe de vente au détail (TVD) si le véhicule en question fonctionne avec un carburant de remplacement ou est converti pour fonctionner avec un carburant de remplacement.
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Systèmes d'énergie éolienne, microsystèmes hydro-électriques et systèmes d'énergie géothermique
Les remises sont offertes sur les systèmes d'énergie de remplacement ou leurs composantes, ou sur tout agrandissement ou toute modernisation de tels systèmes existants, ou encore, sur de nouveaux systèmes achetés entre le 28 mars 2003 et le 1 janvier 2010, inclusivement.
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Guide des ressources et de l’aide financière liées à l’efficacité énergétique en Ontario
Le Guide des ressources et de l’aide financière liées à l’efficacité énergétique en Ontario vise à fournir des renseignements à jour sur un grand nombre de programmes, d’incitatifs financiers et de ressources qui ont pour but d’aider les Ontariens et les Ontariennes à économiser l’énergie et à améliorer l’efficacité énergétique.
Cliquez ici pour une copie du guide. 
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